Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA CUISINE DE FRANCOIS"
S.A. "Hervé LE CRENN"

Numéro de dépôt :
1430382
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
06/10/1997

Présentation de la marque "LA CUISINE DE FRANCOIS"

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) "Hervé LE CRENN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "LA CUISINE DE FRANCOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "Hervé LE CRENN" domicilié(e) route de Landrévarzec, 29112 BRIEC DE L'ODET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CHOTEAU Christelle. - France.

La marque "LA CUISINE DE FRANCOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA CUISINE DE FRANCOIS" est expirée depuis le 6 octobre 1997.

"Hervé LE CRENN" a également déposé les autres marques suivantes : "MILLEPOM FEUILLETE" , "POMFEUILLES"


S.A. "Hervé LE CRENN" - route de Landrévarzec, 29112 BRIEC DE L'ODET. - France


Melle CHOTEAU Christelle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Plats cuisinés frais ou surgelés, sucrés et salés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.